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19/01/2016

Passage à 75 communes : avis défavorable pour Alès Agglo

Ont ne nous veut pas

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Le 10 décembre, les élus communautaires ont donné un avis défavorable au projet de nouvelle carte intercommunale proposée par le Préfet du Gard.

Pour l’instant, la corbeille de la mariée n’est pas pleine, loin s’en faut… La nouvelle carte proposée par le préfet du Gard, fixant une fusion d’Alès Agglomération avec les Communautés de communes du Pays Grand-Combien, de Vivre en Cévennes et des Hautes Cévennes , suscite plus de réprobation que d’adhésion. Sur les 50 communes de l’actuelle Agglo, seuls trois conseils municipaux se sont prononcés pour la nouvelle carte (Anduze, Saint-Martin-de-Valgalgues et Boisset-et-Gaujac), deux ont choisi de ne pas donner d’avis, trois n’ont pas délibéré… et 42 communes, dont celle d’Alès, représentant au total 80 124 habitants, ont émis un avis défavorable à un agrandissement du territoire. À la suite de quoi, le Conseil de Communauté réuni le 10 décembre, s’est sans surprise prononcé contre une Agglo à 75 communes et 132 000 habitants (76 élus ont voté contre, 5 favorablement et 1 s’est abstenu).


Trop tôt et trop vite


Raison principale de ce désamour ? Un problème de calendrier. je site « Nous ne sommes pas une collectivité fermée, a défendu Max Roustan, président d’Alès Agglomération. Nous l’avons démontré en passant de six communes à neuf, puis à seize, puis à cinquante en 2013. Mais, passer aujourd’hui de 50 à 75 communes me semble dangereux pour l’équilibre de ce territoire, pour sa bonne gestion et pour son devenir ». En effet, le précédent agrandissement de l’Agglo – de 16 à 50 communes au 1er janvier 2013 – est encore trop frais et pas encore digéré sur les plans administratif, technique et budgétaire et surtout au niveau du personnel communautaire qui a encaissé une charge de travail supplémentaire conséquente sans renforcement d’effectif. Et qui tire la langue depuis… « Il faut que la machine se rôde, insiste Max Roustan. Il est trop tôt pour nous agrandir de nouveau. Si nous le faisons, nous irons à l’échec et ce sera terrible pour le territoire ».
Grandir pourquoi pas, mais progressivement, et pas à marche forcée comme l’impose l’État : tel est le message adressé par Alès Agglomération au préfet du Gard. « Ce n’est pas à un préfet d’organiser notre territoire, a assené Alain Beaud, maire de Saint-Sébastien d’Aigrefeuille. Il faut respecter le vote des élus… ». Philippe Ribot, maire de Saint-Privat, a fait valoir qu’une « nouvelle fusion serait prématurée et casserait la dynamique en cours sur l’Agglo ». D’autres élus ont déploré « le défaut de légitimité démocratique » du processus et ont fustigé la loi NOTRe (Nouvelle organisation territoriale de la République) du 7 août 2015 qui impose aux communautés de communes en dessous du seuil de 15 000 habitants de fusionner avec d’autres communautés.
À la CDCI de jouer
Si l’on ajoute à ce « non » très ferme d’Alès Agglomération, le refus de la communauté de communes des Hautes Cévennes de fusionner et celui de certaines communes du Pays Grand-Combien et de Vivre en Cévennes, on comprend que le préfet a du souci à se faire…


Pour autant, les délibérations des communes et des Communautés n’ont qu’une simple valeur d’avis. C’est désormais à la Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) de jouer. Les 45 élus de cette CDCI de pourront amender la carte à condition de réunir une majorité des deux-tiers.


Vu le contexte, cela ne paraît pas impossible.
À suivre…

Patrick MANCA
Conseiller municipal d’opposition

 

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